Nos glaces – Duchesse des Glaces

AMERICAN BISCUIT

Au goût du célèbre biscuit américain noir et blanc (Oréo)

SORBET BANANE

Banane, 48% de fruits

BARBE À PAPA

Au bon goût de Barbe-à-papa

CARAMEL BEURRE SALÉ

Au caramel fait maison, au beurre et au sel de Guérande

CAFÉ

Au café 100% Arabica

CHOCOLAT

Au chocolat noir intense

SORBET CASSIS

Cassis noir de Bourgogne, 48% de fruits (producteur local)

NOIX DE COCO

À la noix de coco avec coco râpé

COOKIES

Au goût du biscuit avec morceaux, éclats de noisette et chocolat

SORBET FRAISE

Fraise, 45% de fruits (producteur local)

SORBET CITRON

Citron, 43% de fruits

PISTACHE

À la pâte de pistache extra

PRALINÉ NOISETTE

Au bon goût de Nutella

RHUM-RAISIN

Au rhum Saint-James et raisins Sultan

Vanille

À la vanille française d'outre-mer

MENTIONS LÉGALES

Duchesse des Glaces est une marque commercialisée par AMERICAN CENTRAL
10 rue Marguerite Yourcenar - 21000 DIJON
Tél. 03 80 45 56 55
Sarl unipersonnelle au capital de 1000 € - siret 802 885 699 000 24 - APE 4639B

Site Internet créé par :
Trait de caractère • 1 ruelle des Soupirs - Vaux-sous-Aubigny - 52190 Le Montsaugeonnais • Tél. 09 71 28 58 31 • www.traitdecaractere.fr

Site Internet hébergé par :
OVH

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Duchesse des Glaces
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ARTICLE 1 - CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l'article L. 441-1 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société AMERICAN CENTRAL (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits alimentaires commercialisés par le Fournisseur (« Les Produits »).
Elles s'appliquent sans restrictions ni réserves à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'Acheteur, et notamment ses conditions générales d'achat.
Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur.
Elles sont également communiquées à tout distributeur (hors grossiste) préalablement à la conclusion d'une convention unique visées aux articles L. 441-3 et suivants du Code de commerce, dans les délais légaux.
Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles.Conformément à la réglementation en vigueur, le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec l'Acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente Particulières.

ARTICLE 2 - COMMANDES - TARIFS
2-1. Les ventes ne sont parfaites qu'après acceptation expresse de la commande de l'Acheteur, par le Fournisseur, qui s'assurera notamment, de la disponibilité des produits demandés.
Les commandes doivent être confirmées par écrit, au moyen d'un bon de commande dûment signé par l'Acheteur.
Pour les commandes passées exclusivement sur internet, l'enregistrement d'une commande sur le site du Fournisseur est réalisé lorsque l'Acheteur accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constituent une preuve du contrat de vente.
La prise en compte de la commande et l'acceptation de celle-ci sont confirmées par l'envoi d'un courrier électronique. Les données enregistrées dans le système informatique du Fournisseur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec l'Acheteur.
Aucune commande d'un montant inférieur à 300 euros ne pourra être acceptée, sauf circonstances exceptionnelles donnant lieu à l’accord express du Fournisseur.

2-2. Les éventuelles modifications demandées par l'Acheteur ne pourront être prises en compte, dans la limite des possibilités du Fournisseur et à sa seule discrétion, que si elles sont notifiées par écrit dans un délai de 48 heures à compter de la passation de la commande, après signature par l'Acheteur d'un bon de commande spécifique et ajustement éventuel du prix.

2-3. En cas d'annulation de la commande par l'Acheteur après son acceptation par le Fournisseur plus de 48 heures après que celle-ci ait été passée, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, une somme correspondant à 100% du prix total HT des Services sera acquise au Fournisseur et facturée au Client, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi.

2-4. Les produits sont fournis aux tarifs du Fournisseur en vigueur au jour de la passation de la commande, et, le cas échéant, dans la proposition commerciale spécifique adressée à l'Acquéreur. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée par le Fournisseur.
Ces prix sont nets et HT, départ usine et emballage en sus. Ils ne comprennent pas le transport, ni les frais de douane éventuels et les assurances qui restent à la charge de l'Acheteur.
Des conditions tarifaires particulières peuvent être pratiquées en fonction des spécificités demandées par l'Acheteur concernant, notamment, les modalités et délais de livraison, ou les délais et conditions de règlement. Une offre commerciale particulière sera alors adressée à l'Acheteur par le Fournisseur.

ARTICLE 3 - CONDITIONS DE PAIEMENT
Le prix est payable à la réception de la facture.
Les modes de paiement suivants peuvent être utilisés :
- par cartes bancaires
- par chèque bancaire
- par virement bancaire.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.
La mise à l'encaissement du chèque est réalisée immédiatement.
Les paiements effectués par l'Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par le Fournisseur.
Le défaut de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de ces sommes dues auxquelles seront appliqués des intérêts égaux à 3 fois le taux d’intérêt légal majoré de 10 points, sans préjudice de toute autre action que le Fournisseur serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre de l’Acheteur.
En cas de non-respect des conditions de paiement, le Fournisseur se réserve en outre le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours de la part de l’Acheteur.
Enfin, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d’un montant de 40 euros sera due, de plein droit et sans notification préalable par l’Acheteur en cas de retard de paiement. Le Fournisseur se réserve le droit de demander à l’Acheteur une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des justificatifs.

ARTICLE 4 - REMISES ET RISTOURNES
L'Acheteur pourra bénéficier des remises et ristournes figurant aux tarifs du Fournisseur, en fonction des quantités acquises ou livrées par le Fournisseur en une seule fois et un seul lieu, ou de la régularité de ses commandes.

ARTICLE 5 - LIVRAISONS
Les Produits acquis par l'Acheteur seront livrés dans le délai convenu entre celui-ci et le Fournisseur à compter de la réception par le Fournisseur du bon de commande correspondant dûment signé.
La responsabilité du Fournisseur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable à l'Acheteur ou en cas de force majeure.
La livraison sera effectuée au lieu convenu préalablement entre les parties par la remise directe des Produits à l'Acheteur.
En cas de demandes particulières de l'Acheteur concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Fournisseur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire.
L'Acheteur est tenu de vérifier l'état apparent des produits lors de la livraison. A défaut de réserves expressément émises par l'Acheteur lors de la livraison, les Produits délivrés par le Fournisseur seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande.
L'Acheteur disposera d'un délai de 2 jours à compter de la livraison et de la réception des produits commandés pour émettre, par écrit, de telles réserves auprès du Fournisseur.
Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités par l'Acheteur.
Le Fournisseur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par l'Acheteur.

ARTICLE 6 - TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DES RISQUES
6-1. Transfert de propriété
Le transfert de propriété des Produits, au profit de l'Acheteur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

6-2. Transfert des risques
Le transfert à l'Acheteur des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits, indépendamment du transfert de propriété, et ce quelle que soit la date de la commande et du paiement de celle-ci.

ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Fournisseur conserve l'ensemble des droits de propriété industrielle et intellectuelle afférents aux Produits, photos et documentations techniques qui ne peuvent être communiqués ni exécutés sans son autorisation écrite.

ARTICLE 8 - DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles recueillies auprès des Acheteurs font l'objet d'un traitement informatique réalisé par le Fournisseur. Elles sont enregistrées dans son fichier Clients et sont indispensables au traitement de sa commande. Ces informations et données personnelles sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Elles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour l'exécution des commandes et des garanties éventuellement applicables.
Le responsable du traitement des données est le Fournisseur. L'accès aux données personnelles sera strictement limité aux employés du responsable de traitement, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'entreprise par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées, sans que l'autorisation de l'Acheteur soit nécessaire.
Dans le cadre de l'exécution de leurs prestations, les tiers n'ont qu'un accès limité aux données et ont l'obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, le Fournisseur s'interdit de vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable de l'Acheteur, à moins d'y être contraint en raison d'un motif légitime.
Si les données sont amenées à être transférées en dehors de l'UE, l'Acheteur en sera informé et les garanties prises afin de sécuriser les données (par exemple, adhésion du prestataire externe au « Privacy Shield », adoption de clauses types de protection validées par la CNIL, adoption d'un code de conduite, obtention d'une certification CNIL, etc.) lui seront précisées.
Conformément à la réglementation applicable, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s'opposer au traitement pour motif légitime, droits qu'il peut exercer en s'adressant au responsable de traitement à l'adresse postale ou email suivante :
contact.americancentral@american-way.fr
En cas de réclamation, l'Acheteur peut adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

ARTICLE 9 - DELAIS
Les troubles résultant d’épidémies, infections endémiques, pandémies et notamment les conséquences de la crise sanitaire causée par le COVID-19 constituent une cause légitime de suspension des délais contractuels et ne donnent lieu à aucun dédommagement en cas de retard de livraison.

ARTICLE 10 - LITIGES
En vue de trouver ensemble une solution à tout litige qui surviendrait dans l'exécution du présent contrat, les contractants conviennent de se réunir dans les 3 jours à compter de la réception d'une lettre recommandée avec demande d'avis de réception, notifiée par l'une des deux parties.
La présente procédure de règlement amiable constitue un préalable obligatoire à l'introduction d'une action en justice entre les Parties. Toute action introduite en justice en violation de la présente clause serait déclarée irrecevable.
Toutefois, si au terme d'un délai de 15 jours, les Parties n'arrivaient pas à se mettre d'accord sur un compromis ou une solution, le litige serait alors soumis à la compétence juridictionnelle désignée ci-après.

ARTICLE 11 - ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tous les litiges auxquels les présentes Conditions Générales et les accords qui en découlent pourraient donner lieu, concernant tant leur conclusion, leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résolution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux juridictions dijonnaises compétentes.

ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.

ARTICLE 13 - LANGUE
Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 14 - ACCEPTATION PAR l’ACHETEUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que toutes ses éventuelles annexes, sont expressément agréées et acceptées par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat.

AMERICAN CENTRAL SARL au capital de 1 000 € Siège social : 10, rue Marguerite Yourcenar - 21000 DIJON R.C.S. : DIJON 802 885 699